Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bionoor L'éthique pour tous!
BIONOOR, SARL

Numéro de dépôt :
3817664
Date de dépôt :
25/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/03/2021
Bionoor L\'éthique pour tous! de BIONOOR

Présentation de la marque Bionoor L'éthique pour tous!

Déposée le 25 mars 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Bionoor L'éthique pour tous! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIONOOR domicilié(e) 1 rue Maryse Bastié - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 147 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BIONOOR domicilié(e) 1 rue Maryse Bastié - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France.

La marque Bionoor L'éthique pour tous! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3817664.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bionoor L'éthique pour tous! est expirée depuis le 25 mars 2021.

BIONOOR a également déposé les autres marques suivantes : manger sain = manger moins , O'cenne , LA REINE DES OASIS , BIONOOR MANGER SAIN= MANGER MOINS , Tendre France , bionoor Tendre France , Le Plaisir Charolais , Le Chick à la française , Bionoor , BIONOOR LES TERROIRS D'ORIENT


BIONOOR, SARL - 1 rue Maryse Bastié - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France - SIREN 450147806


BIONOOR - 1 rue Maryse Bastié - 93600 - AULNAY-SOUS-BOIS - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Inscription le 16 décembre 2011 - Retrait partiel n°564962 - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2011-12-16

Enregistrement avec modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; emplâtres, matériel pour pansements ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical, les produits précités n'étant pas destinés à la dentisterie ni à la dentale technique ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à la base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits en étant issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettages d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste ; tous les produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.